Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS RENE
Monsieur GARDE Jean René

Numéro de dépôt :
1580529
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/01/2010
CLOS RENE de GARDE Jean René

Présentation de la marque CLOS RENE

Déposée le 11 janvier 1990 par monsieur GARDE Jean René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GARDE Jean René domicilié(e) " Les Agrières ", 33133 GALGON (dossier no 2149732) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARDE Jean René domicilié(e) (dossier no 2149732) - France.

La marque CLOS RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS RENE est expirée depuis le 11 janvier 2010.

GARDE Jean René a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MISSION


Monsieur GARDE Jean René - " Les Agrières ", 33133 GALGON (dossier no 2149732) - France


Monsieur GARDE Jean René - (dossier no 2149732) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149732 - Publication au BOPI 1999-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement denommee : CLOS RENE